Licence
Master & Doctorat
Parcours
Saint Claude
Schoelcher

S. U. O. ISS 5.2a – Histoire du droit et des institutions des états modernes et contemporains III

Contenu

Institutions Comparées de la Caraïbe

Question au programme

Les institutions de la Caraïbe française

Objectifs

La période coloniale esclavagiste (1635-1848)

Cet enseignement sera consacré à l’étude des institutions administratives et politiques des Antilles françaises avant 1848.

De 1848 aux lois de décentralisation (1848-1982)

Cette partie du cours retrace l’histoire des institutions aux Antilles française de 1848 à 1982. Il s’agit de voir d’un point de vue historique, l’évolution des rapports de pouvoir d’abord entre la France et ces colonies, puis la France et ces départements. A travers les textes fondateurs, le fonctionnement des institutions représentatives locales, nous aborderons les liens entre l’évolution institutionnelle et la vie politique.

Travail personnel étudiant :

  • études bibliographiques et documentaires
  • fiches thématiques
  • exposés oraux

Bibliographie

Bibliographie sélective pour la période moderne :


  • GERAUD-LLORCA Edith, L’administration coloniale monarchique : la Guadeloupe 1674-1789, Thèse de Droit, Paris II, 1985.

    • Thèse consultable aux archives départementales de la Guadeloupe.
  • GERAUD-LLORCA Edith, « La coutume de Paris outre-mer : l’habitation antillaise sous l’Ancien Régime », Revue historique de droits français et étranger, avril-juin 1982, Vol. no 60, no 2, pp. 207-259.

    • Consultable aux archives départementales de la Guadeloupe.
  • Code Noir ou recueil des reglemens rendus jusqu’à présent concernant le Gouvernement, l’Administration de la Justice, la Police, la Discipline & le Commerce des Nègres dans les Colonies Françoises, Chez Prault, 1767, 446 p.

    • Réédité par la société d’histoire de la Guadeloupe en 1980.

Bibliographie sélective pour la période contemporaine :

  • CONSTANT Fred ; DANIEL Justin, 1946-1996, 50 ans de départementalisation outre-mer, Paris, l’Harmattan 1997.
  • s/dir FORTIER Jean-Claude, Questions sur l’administration des DOM, décentraliser outre-mer ?, Economica/Presses Universitaires d’Aix-en-Provence 1989.
  • SEFIL Marc, Evolution institutionnelle et politique des Antilles, Ibis Rouge 2003.
  • TRICOT Bernard, Les institutions politiques françaises, Paris, Amphis-Dalloz 1995 (réédition).

N-B : une bibliographie complémentaire sera proposé à la rentrée.

Evaluation

Régime général : examen écrit et oral en contrôle continu

  • exercice écrit (QCM, remise de dossier, fiches, ou autre)
  • note de participation orale (exposé, interrogation)
  • examen écrit de 4 heures (dissertation ou commentaire) portant sur l’une des deux S.U.O ISS 5.2a ou 5.2b

Étudiants salariés :

  • examen de 4 heures (dissertation ou commentaire) portant sur l’une des deux S.U.O ISS 5.2a ou 5.2b